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Lois & Justice· Koraneii Natakas

Code Civil Impérial V6.0

Code civil de l'Empire indiquant les droits et devoirs de chacuns

Code Civil Impérial

Nous le rendons fort ! Il nous rend fiers ! Que l'Empire prospère !


Sommaire


Introduction

Ce texte, écrit en 2024, sous les règnes de Natakas Koraneii (dit « Koraneii V »), et d'Hapøléon de Swau (dit « Hapøléon V »), ainsi que la régence de Frozen Lumiel (dit « Lumiel Ier »), est la sixième version de la Loi de notre Glorieux Empire. Par sa parution, elle annule toute version précédente.

Nous rappelons que le Camarade doit avant tout se soumettre au règlement des serveurs sur lesquels nous sommes établis. En cas de contradiction avec ceux-ci, ces derniers restent prioritaires.

Toutes les durées présentes dans ce texte son fixées sur le Calendrier Impérial : 1 mois impérial correspond à une semaine réelle, 1 an impérial à un mois réel.


Glossaire des Termes Légaux

Consulat Impérial

Le Consulat Impérial représente la famille des deux consul(e)s Impériaux, il est composé des consul(e)s, de leurs conjoint(e)s, et leur famille proche.

Haut Gouvernement

Le Haut Gouvernement est composé des deux consul(e)s Impériaux ainsi que de leurs deux conseillers personnels.

Gouvernement

Le Gouvernement Impérial est composé du Haut Gouvernement ainsi que des Ministres.

Administration

L'Administration ajoute les Fonctionnaires au groupe du Gouvernement.


A - Les Obligations

1 - Les Grades

Le Camarade fait partie d'une hiérarchie, il doit donc respecter les grades ascendants. Le Vassal a des droits sur les possessions, mais doit lui-même rendre des comptes aux Ministres du Gouvernement Impérial. Le non-respect des plus gradés est sanctionné (cf. Code Pénal). Les Camarades désignés comme Assistants des Ministres ne prennent leurs responsabilités que sur demande dudit Ministre, ou du Consulat Impérial.

1.1 - Le contrat du Vassal

Lorsqu'un joueur possédant une ville rejoint l'Empire, ce dernier devient Vassal. Il est alors dans l'obligation d'ajouter le Consulat Impérial en tant qu'administrateur à sa ville afin que celui-ci puisse, dans le cadre du programme d'aide aux Cités Impériales, organiser son développement architectural et économique. En échange, la ville s'engage à verser une ou des contrepartie(s) à l'Empire. Des Drapeaux Impériaux devront, dans la mesure du possible, également figurer dans les Cités Impériales, et une Ambassade devra y être construite.

1.2 - Le contrat du Fonctionnaire

Un Camarade souhaitant participer plus activement à l'Empire peut s'engager dans le Fonctionnariat Impérial en effectuant une demande préalable auprès du Ministre en charge du poste convoité (voir l'organigramme de l'Empire dans le salon « Wôzorfôz Travail »). Une fois engagé, le Fonctionnaire se verra attribuer des missions occasionnelles spécifiques et importantes pour la vie de l'Empire. Il devra les exécuter dans les plus brefs délais. Chaque poste est sous la tutelle d'un Ministre de l'Empire à qui le Fonctionnaire devra rendre régulièrement compte de son travail.

1.3 - Le contrat du Ministre

Un Camarade Fonctionnaire voulant participer de manière intense à la vie de l'Empire peut postuler pour entrer dans le Gouvernement Impérial en envoyant une demande préalable auprès du Consulat Impérial. Une fois embauché, il aura à charge la gestion des Travailleurs dépendants de lui, et devra rendre compte régulièrement au Consulat Impérial. Il pourra choisir un Assistant parmi ses travailleurs, et aura tous droits sur leur charge de travail dans la limite du raisonnable.

Il est à noter que pour garantir l'intégrité de la nation, les membres du Gouvernement doivent lors de leur entrée ne jamais avoir été condamné. A ce titre, si un camarade souhaite intégrer le Gouvernement, il devra présenter un Extrait du Casier Judiciaire (ECJ) vierge, obtensible dans le salon « bureau des formalités ».

2 - L'Investissement du Camarade

2.1 - Le roleplay

Si un Camarade veut se marier, il doit demander un mariage organisé par l'Empire avec la bénédiction du Consulat Impérial. En cas de refus de la part du consulat de bénir le mariage, ce dernier pourra quand même avoir lieu, mais il ne sera pas reconnu par l'Empire. Un(e) des deux consul(e)s doit également être présent(e).

Chaque Camarade est libre dans la mesure de l'acceptable, d'exprimer son opinion quant à la politique du Gouvernement. Il peut également former un groupe interne à l'Empire, tel qu'un parti politique, dans lequel il pourra organiser des évènements RP tels que des manifestations, de la contrebande, etc… La limite étant que ses événements ne doivent pas mettre en péril la survie de l'Empire et doivent rester strictement dans le cadre RP. Toute attaque sur la personne IRL sera sévèrement punie.

2.2 - L'assiduité

Le Camarade doit se connecter régulièrement sur le Discord (au moins une fois tous les 15 mois) afin de contribuer à l'Empire. Pour les membres ayant signifié leur intérêt et étant présents sur un serveur abritant une instance de l'Empire, il leur est également très fortement conseillé de participer à la vie de l'Empire sur ce dernier. Les Vassaux, ont droit eux à 10 mois d'inactivité, ils devront participer plus activement à la vie de l'Empire en faisant respecter les Lois dans leur ville, et en participant aux Assemblées lors des votes organisés par l'Empire. Pour les mêmes raisons, les Ministres et les Assistants doivent être présents au minimum une fois tous les 5 mois sur le Discord, sauf dérogation délivrée par les Consuls eux-mêmes. Une longue absence injustifiée au préalable sera sanctionnée (cf. Code Pénal) peu importe le grade.

Afin de justifier une absence, une déclaration d'absence peut être déposée au préalable grace au système de tickets disponible dans le salon #wozorfoz-travail, au Ministère de Sécurité Intérieure.

2.3 - Les décorations honorifiques

Il existe des distinctions honorifiques qui n'influent pas sur l'administration, il s'agit des Ordres du Mérite Wôzorfôzien, récompensant les actions extraordinaires ou ayant marqué l'histoire et du Labeur Impérial, récompensant les Camarades ayant su s'impliquer longtemps dans l'Empire.

2.3.a - L'Ordre du Mérite Wôzorfôzien

Le Mérite Wôzorfôzien a comme échelons, par ordre d'importance, le rang de Chevalier, de Lieutenant, et de Colonel. Le choix de l'attribution de la distinction est effectué tous les six ans, par décision du Consulat Impérial.

2.3.b - L'Ordre du Labeur Impérial

Le Labeur Impérial a comme échelons, par ordre d'importance, le rang Spazzlad, la Section Tova, et la Section Azerøph. Le choix de l'attribution de la distinction est effectué tout les six ans, en fonction d'un critère d'ancienneté et d'assiduité. Au décès du Camarade décoré, celui-ci peut transmettre cet honneur à un seul de ses descendants. Le calcul sera donc basé sur l'ancienneté du descendant conjuguée à celle de son ancêtre.

2.3.c - La médaille du Pionnier

La médaille du Pionnier revient de droit à tous les Camarades ayant été présents avant l'inauguration de la capitale. Elle représente la gratitude de la nation envers leur travail. Elle n'emporte aucun droit particulier et ne donne aucun privilège de supériorité.


B - Les Droits

1 - La Plurinationalité

La Plurinationalité est définie par le fait d'avoir acquis auprès d'un ou plusieurs États, une nationalité autre que celle de l'Empire. Elle est autorisée pour tous les Camarades ne travaillant pas dans l'Administration Impériale.

Pour les Plurinationaux souhaitant entrer dans l'Administration, seuls les postes dits « non sensibles » leur seront ouverts.

Dans un souci de sécurité, les Plurinationaux ne pourront prétendre à un poste de Ministre.

2 - La Justice

Un Camarade appartenant à l'Empire Consulaire de Wôzorfôz doit respecter la loi, celle-ci lui garantit une protection efficace en cas de conflit avec un autre Camarade, peu importe son rang. Les Vassaux peuvent également bénéficier de protection financière et matérielle, tant que leur ville est une cité de l'Empire. Pour cela, les demandes doivent être adressées à un Ministre.

3 - La Propriété

Il est interdit pour tout autre personne que les consul(e)s en poste d'acheter des terres pour l'Empire (sauf dérogation écrite). Les Vassaux de l'Empire sont responsables de leur cité, et en sont propriétaires. En dehors de ce que dictent les lois impériales, ils peuvent prendre des décisions sans passer par le Gouvernement Impérial. Le Consulat Impérial a le contrôle total sur l'Empire de Wôzorfôz. Les consul(e)s en poste sont les seuls à pouvoir posséder les territoires impériaux jusqu'à ce qu'un successeur soit désigné.

Bien que confié au Camarade en preuve de son identité et de sa nationalité, le passeport appartient au Consulat.

4 - La Liberté

Le Camarade doit respecter ses supérieurs, mais la liberté d'expression est fondamentale dans l'Empire. Le Camarade peut faire part d'un problème dans le système par le biais du bureau des plaintes. Si un problème devient préoccupant au sein de l'Empire, une Assemblée Générale sera organisée, durant laquelle les Vassaux viendront représenter l'intérêt de leurs Camarades afin de voter de nouvelles lois par référendum, ou en réformer d'anciennes.

5 - Le Droit au Renouveau

Les Camarades, s'ils sont mécontents des Consul(e)s en poste, peuvent faire appliquer le Droit au Renouveau dans le but de les destituer. Pour cela, une concertation entre le Consulat et un groupe de Représentants du peuple aura dû échouer. Le Droit au Renouveau s'applique par vote de l'ensemble du Gouvernement ainsi que celle du Fonctionnariat. Une majorité qualifiée de 90% doit être atteinte pour pouvoir destituer les Consuls en poste.

6 - Le Droit à la Modération Gouvernementale

La loi Impériale n'étant pas exhaustive, il est évident qu'elle comporte encore de nombreuses lacunes; il peut donc arriver qu'un Camarade commette une mauvaise action qui n'est pas interdite par la loi. Si un Camarade considère que l'un des agissements d'un autre correspond à cette description, il peut faire appel au Droit à la Modération Gouvernementale. Dans ce cas, le Consulat Impérial, en collaboration avec les services du Centre de la Justice, pourra déterminer si l'action en question mérite sanction. S'ils sont d'accord à 80%, un décret pourra être rédigé, et le fautif recevra une punition correspondant à la moitié de la sanction décidée dans l'article de loi décrété.


C - Modifications Légales Futures

Pour toutes modifications futures à ce texte de Loi, des décrets seront annoncés et mis au vote, puis, s'ils sont acceptés, seront ajoutés directement à la copie des Lois existantes, afin d'éviter davantage de Réformes de vaste envergure.


Signé : E. Dardan — Sa Majesté Koraneii IV -Sa Majesté Hapoléon V